Conseil Municipal du 28 mars 2017




DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/044SAISON DE SPECTACLES 2017-2018. - Délibération - (sans annexe)

04 - Enfance et jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/045MISE À DISPOSITION DE MOYENS HUMAINS ET TECHNIQUES - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES - MAZAMET - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/048DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DU CAMPING DE GOURJADE - AVENANT AU CONTRAT DE DELEGATION - Délibération - Annexe

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/053ACQUISITION D'UNE EMPRISE SITUEE RUE ALPHONSE DAUDET A L'INDIVISION GOXE - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/054TRANSFERT DE PARCELLES DE TERRAINS SITUEES LIEU-DIT SERCLOISE AU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT CHEMIN DE CAUSSE - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/050CONVENTION RELATIVE AU DEVERSEMENT DES EAUX USEES DE L'ETABLISSEMENT C3L ETABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES, L'ETABLISSEMENT C3L ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/051CONVENTION RELATIVE AU DEVERSEMENT DES EAUX USEES DE L'ETABLISSEMENT COVED SAS ETABLIE ENTRE LA VILLE DE CASTRES, L'ETABLISSEMENT COVED SAS ET LA CASTRAISE DE L'EAU - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/052GROSSES REPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES REPARATIONS ET PROJETS D'AMENAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN REGIE 2017 - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2017/037APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2017/038COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe
DEL2017/039TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/040BUDGET PRIMITIF 2017 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/041ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2017 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/042REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/043REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/046FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'ESCALE 81 - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/047CREATION D'UN PLATEAU DE FITNESS SITE DE LA BORDE BASSE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2017/049MARCHE D'ACHAT DE VEHICULES LEGERS BERLINES ET UTILITAIRES ELECTRIQUES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / VILLE DE MAZAMET / VILLE DE LABRUGUIERE - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)